Solenne Hortala - Les obiter dicta de la Cour de cassation - Etude de la jurisprudence civile (Université Toulouse 1 Capitole)

PRIX de THESE 2017
  Prix Bazille ( droit public) : Le service public environnemental - Rémi Radiguet - Toulouse 1 Capitole

 Prix Merle (droit pénal) : L’enquête pénale privée (étude comparée des droits français et américain ) - Benjamin Fiorini - Lyon III

 Prix Ourliac (histoire du droit) : Histoire du contrat d’assurance (XVIe-XXe s.) - Charlotte BROUSSY - Montpellier

PRIX de THESE 2016

Prix Bazille (droit public) Arnaud Duranthon - "Subsidiarité et collectivités territoriales" - Toulouse 1 Capitole

Prix Merle (droit pénal) Margaux Faillet - Sblandano - "Le soupçon en droit" - Aix Marseille

Prix Ourliac (histoire du droit) Claire Stivanin-Faure - "La justice criminelle des capitouls de Toulouse" - Toulouse 1 Capitole

Prix Ozenne (droit privé) Barbara Freleteau - "Devoir et incombance en matière contractuelle" - Bordeaux

PRIX de THESE 2015

Prix Benech (prix spécial)
Un cercle intellectuel au coeur de l’évolution de la doctrine juridique : l’académie de législation de Toulouse (1851-1958)Retour ligne automatique
Pierre-Louis Boyer (Toulouse)

Prix Bazille (droit public)
La renonciation aux droits fondamentauxRetour ligne automatique
Julie ARROYO ( Grenoble)

Prix Garrigou (sciences de gestion)
Informations volontaires lors des OPA/OPE :Retour ligne automatique
de la décision de diffusion à leur influence sur les actionnairesRetour ligne automatique
Emmanuelle NEGRE (Toulouse)

Prix Merle (droit pénal)
Etude de la catégorie des infractions de conséquence :Retour ligne automatique
théorie des infractions conditionnéesRetour ligne automatique
Paul CAZALBOU (Toulouse)

Prix Ozenne (droit privé)
La protection des garants des dettes de l’entrepriseRetour ligne automatique
Sophie ATSARIAS (Toulouse)

PRIX de THESE 2014

Droit privé (Prix Ozenne) : Sarah TORRICELLI-CHRIFI - la pratique notariale, source du droit ( Toulouse Capitole 1)

Droit public (Prix Bazille) : Arnaud LAMI - la tutelle de l’Etat sur les universités françaises, mythe et réalité (Aix-Marseille)

Économie et Gestion (Prix Garrigou) : Marco HEIMANN - experimental studies on moral values in finance (Toulouse Capitole 1)

Histoire du droit, (Prix Ourliac) : Bruno BITTMANN - les mutations du régime de la loi d’une République à une autre -1875/1946 (Limoges)

Droit pénal (Prix Merle) : Laurie SCHENIQUE - la réforme de la phase préparatoire du procès pénal (Nice Sophia-Antipolis)

PRIX DE THESE 2013

Prix Isaac (droit européen) Romélien COLAVITTI « Le statut des collectivités infra-étatiques européennes. Entre organe et sujet » soutenue à l’université d’Aix-Marseille .

Prix Ozenne (droit privé) Caroline BOUIX « les mécanismes correcteurs d’origine prétorienne » soutenue à l’université Jean Monnet de Saint-Etienne .

Prix Merle (droit pénal) Jean-Baptiste PERRIER « La transaction en matière pénale » soutenue à l’université d’Aix-Marseille .

Prix Bazille (droit public) Damien FALLON « l’abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux » soutenue à l’université Toulouse 1 Capitole .

Prix Ourliac (histoire du droit) Olivier CERRA « Le législateur et le marché vinicole sous la Troisième République » soutenue à l’université Montesquieu-Bordeaux IV .

Prix Garrigou (économie et gestion) Serge AGBODJO « Les informations sur la création de valeur : pertinence et déterminants de la divulgation » soutenue à l’Université Toulouse 1 Capitole .

PRIX de THESE 2012

Les prix seront remis le vendredi 7 décembre 2012 lors de la séance publique annuelle de l’Académie de législation qui se tiendra dans la salle Clémence Isaure de l’hôtel d’Assezat

PRIX BAZILLE (DROIT PUBLIC) M. Laurent QUESSETTE – Au croisement de l’Etat, du service public et du marché, recherches sur les chemins de fer en droit administratif français, thèse soutenue à l’Université de Toulouse I-Capitole sous la direction du professeur MAZERES

PRIX GARRIGOU (ÉCONOMIE -GESTION) M. Amar FALL – Systèmes de rémunération et motivation au travail : une approche par la théorie de l’autodétermination, thèse soutenue à l’Université de Toulouse I-Capitole sous la direction du professeur ROUSSEL

PRIX MERLE (DROIT PÉNAL) Mme Diane PORTOLANO – Essai d’une théorie générale de la provocation, thèse soutenue à l’Université Paul Cézanne d’Aix-Marseille sous la direction du professeur DI MARINO

PRIX OURLIAC (HISTOIRE DU DROIT) M. Cyrille DOUNOT – L’oeuvre canonique d’Antoine Dadine d’Auteserre (1602-1682). L’érudition au service de la juridiction ecclésiastique, thèse soutenue à l’Université de Toulouse I-Capitole sous la direction du professeur KRYNEN

PRIX OZENNE (DROIT PRIVÉ) Mme Nathalie PICOD – La remise de dette en droit privé, thèse soutenue à l’Université de Toulouse I-Capitole sous la direction du professeur SAINT-HALARY HOUIN

PRIX de THESE 2011

PRIX OZENNE (DROIT PRIVÉ)
M. Jean-Denis PELLIER : Essai d’une théorie des sûretés personnelles à la lumière de la notion d’obligation. Contribution à l’étude du concept de co-obligation,soutenue devant l’Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, sous la direction des professeurs LEBORGNE et ATIAS

PRIX BAZILLE (DROIT PUBLIC)
Mlle Carolina CERDA-GUZMAN : Codification et constitutionnalisation, soutenue devant l’Université Montesquieu - Bordeaux IV, sous la direction du professeur MELIN-SOUCRAMANIEN

PRIX GARRIGOU (ÉCONOMIE -GESTION)
Mme Claire GILLET : L’étude des déterminants de la vérification des informations sociétales dans le contexte français, soutenue à l’Université de Toulouse I-Capitole sous la direction du professeur MARTINEZ

PRIX OURLIAC (HISTOIRE DU DROIT) :
Mme Fatiha CHERFOUH : Le juriste entre science et politique : la Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger (1877-1938), soutenue à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, sous la direction des professeurs HAKIM et MALHERBE

PRIX MERLE (DROIT PÉNAL) :
Mme Claire SOURZAT : La renonciation en procédure pénale, soutenue à l’Université de Toulouse I-Capitole sous la direction du professeur DE LAMY

PRIX ISAAC (DROIT EUROPEEN) :
Mme Marion NADAUD : La diversité des méthodes d’intégration juridique européenne dans le domaine du droit des contrats. Etude de l’organisation de l’espace normatif européen du contrat, soutenue à l’Université de Toulouse I-Capitole sous la direction du professeur PERUZZETTO

PRIX de THESE 2010

PRIX OZENNE (DROIT PRIVÉ)

CAROLE NIVARD : La justiciabilité des droits sociaux, Étude de droit conventionnel européen, soutenue devant l’Université de Montpellier, I, sous la direction du professeur Frédéric SUDRE

PRIX BAZILLE (DROIT PUBLIC)

Stéphane SCHOTT : L’initiative populaire dans les États fédérés allemands. Contribution à la connaissance d’une institution démocratique », soutenue devant l’Université d’Avignon, sous la direction du Doyen Philippe BLACHER

PRIX GARRIGOU (ÉCONOMIE -GESTION)

Mériem ELAYOUBI  : Jugements d’experts et jugement de consommateurs : similarités et divergences dans l’évaluation d’une publicité. Une explication par les variables d’exécution publicitaire, soutenue à l’Université de Toulouse I-Capitole sous la direction du professeur Jean-Marc DECAUDIN

PRIX D’HISTOIRE DU DROIT :

Emmanuelle SAUJEON : L’administration préfectorale du département du Lot et Garonne au XIXe siècle (1800-1914), soutenue à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, sous la direction du Professeur Marc MALHERBE

PRIX de DROIT PÉNAL :

Marion LACAZE : Réflexions sur le concept de bien juridique protégé par le droit pénal, soutenue à l’Université de Montpellier, sous la direction de Mme le professeur Anne d’HAUTEVILLE.

PRIX de THESE 2009

Prix BAZILLE : M. Laurent MALO

Prix GARRIGOU : Mlle Jennifer BOUTANT

Prix OZENNE : Mme Catherine SEVELY-FOURNIE

Prix de l’Académie : M. Antoine BOTTON

Remise des prix le 6 décembre 2008

Prix BAZILLE : M. Olivier MOUYSSET

Prix GARRIGOU : M. Paul-Emile PICHON

Prix OZENNE : M. Bruno LAFFONT